Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs du site : laboratoirekn.com les
informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site laboratoirekn.com est la propriété exclusive de SARL LABORATOIRE KN, qui l'édite.
LABORATOIRE KN
SARL au capital de 10000€
Tél :
0324420121
17 RUE MADAME DE SEVIGNE 08000
CHARLEVILLE-MEZIERES
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SEDAN sous le
numéro 82451476400011
Numéro TVA intracommunautaire : FR72824514764
Adresse de courrier électronique : laboratoirekn@gmail.com
Directeur de la publication : Christophe BRADFER
Contactez le responsable de la publication : laboratoirekn@gmail.com
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par EVXONLINE 3 rue de Franche Comté 50103 CHERBOURG
EN COTENTIN
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site laboratoirekn.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site laboratoirekn.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site laboratoirekn.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : laboratoirekn@gmail.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Le site laboratoirekn.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : laboratoirekn.com En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site laboratoirekn.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site laboratoirekn.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site laboratoirekn.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à laboratoirekn.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site laboratoirekn.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site laboratoirekn.com à le proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site laboratoirekn.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.